Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMM
Société des Raffineries de Sucre de Saint-Louis

Numéro de dépôt :
954782
Date de dépôt :
06/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SMM

Déposée le 6 mai 1976 par Société des Raffineries de Sucre de Saint-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Raffineries de Sucre de Saint-Louis domicilié(e) (soc. an.), 3, rue de la République, Marseille. - France.

La marque SMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SMM est expirée depuis le 6 mai 1986.

Société des Raffineries de Sucre de Saint-Louis a également déposé les autres marques suivantes : SOSUMAV , SOSUMAV , DES , ST LOUIS , SMM


Société des Raffineries de Sucre de Saint-Louis - (soc. an.), 3, rue de la République, Marseille. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513

Sucres.